Lors d’un précédent article (https://milleniumgp.fr/2019/01/07/redaction-de-la-clause-beneficiaire-ne-cochez-jamais-la-case-preremplie/) nous avions insisté sur le soin qu’il faut apporter à la rédaction d’une clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie. Vite remplie, vite oubliée, la clause bénéficiaire est pourtant un outil puissant de transmission patrimoniale d’autant plus que certaines réserves que l’on rencontrait dans le passé quant à l’utilisation de clauses … Read More
Assurance-Vie
Les fonds en euros des contrats d’assurance-vie en sursis ?
Depuis un mois, les assureurs ont multiplié les effets d’annonce autour des fonds en euros : un environnement durable de taux négatifs les oblige à limiter l’accès aux fonds en euro lors de nouveaux versements. Pour certains assureurs, ce sera un maximum de 40%, pour d’autres 70%, peu d’assureurs permettant encore un versement de … Read More
Loi PACTE et Plan Epargne Retraite, quelles nouvelles opportunités ?
Alors que les discussions sur la réforme du régime de retraite battent leur plein, la Loi PACTE a déjà institué de nouveaux dispositifs permettant aux personnes en activité de renforcer leur future retraite. Cette réforme touche aussi bien les dispositifs collectifs (PEE, PERCO, article 83) que les dispositifs individuels (PERP, contrat Madelin). Afin de simplifier … Read More
Assurance vie Luxembourgeoise et « offshore bonds », des outils d’optimisation fiscale pendant une expatriation au Royaume-Uni
Souvent, lors d’une expatriation, on emporte dans ses bagages un vieux contrat d’assurance vie français dont l’utilité peut devenir vite inefficace voir pénalisante. Quelles sont les alternatives ? Au Royaume-Uni, il convient de s’adapter à ce que l’administration fiscale considère comme un contrat d’assurance vie (« offshore bond »). Tout d’abord, il y a une limitation aux … Read More
Comment faire évoluer la gestion de vos contrats d’assurance vie ?
Rédaction de la clause bénéficiaire: ne cochez jamais la case préremplie !
En matière d’assurance vie, on met souvent en valeur les vertus fiscales d’une transmission opérée par son biais. En effet, tous les versements effectués avant les 70 ans de l’assuré, seront transmis à son décès en franchise d’impôt à concurrence de 152.500€ par bénéficiaire (Art.990I du CGI). Au-delà, la fiscalité reste « douce » puisque … Read More
Le Fonds d’Assurance Spécialisé (FAS), une approche innovante du contrat d’assurance vie luxembourgeois
Gestion d’épargne: que choisir entre compte titre/PEA et assurance vie ?
Lorsqu’il s’agit de gérer son épargne à long terme, se pose souvent la question du choix de la meilleure enveloppe fiscale pour effectuer ses investissements. Si, pendant de nombreuses années, les contrats d’assurance vie ont trusté les premières places de la collecte d’épargne en France (39% des stocks d’épargne d’après l’étude de la Banque de … Read More
Les rendements de fonds en euro 2016, un petit meurtre entre amis
Comme chaque année à cette période, les compagnies d’assurance publient leur tableau de chasse en communiquant les taux de rendement des fonds en euro de leurs contrats d’assurance-vie pour l’année précédente. Cette année, pas de grande surprise car depuis de nombreux mois les organes de régulation, les compagnies d’assurance et la presse ont clairement annoncé … Read More
Blocage temporaire des rachats d’assurance-vie : enjeux et solutions
La semaine dernière les députés en deuxième lecture ont adopté le projet de loi Sapin II. Ce texte prévoit de restreindre les facultés de rachat des parts de fonds euro de contrat d’assurance-vie lors de circonstances qualifiées d’exceptionnelles. Il donne aussi la possibilité au Haut Conseil de Stabilité Financière (HCSF) de fixer le montant des … Read More