L’optimisation des clauses bénéficiaires de contrat d’assurance-vie grâce aux clauses à « options »

5 décembre 2020Assurance-Vie, Fiscalité, Transmission

  Lors d’un précédent article (https://milleniumgp.fr/2019/01/07/redaction-de-la-clause-beneficiaire-ne-cochez-jamais-la-case-preremplie/) nous avions insisté sur le soin qu’il faut apporter à la rédaction d’une clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie. Vite remplie, vite oubliée, la clause bénéficiaire est pourtant un outil puissant de transmission patrimoniale d’autant plus que certaines réserves que l’on rencontrait dans le passé quant à l’utilisation de clauses … Read More

Loi PACTE et Plan Epargne Retraite, quelles nouvelles opportunités ?

30 août 2019Assurance-Vie, Compte Titre, Investissements, Retraite

Alors que les discussions sur la réforme du régime de retraite battent leur plein, la Loi PACTE a déjà institué de nouveaux dispositifs permettant aux personnes en activité de renforcer leur future retraite. Cette réforme touche aussi bien les dispositifs collectifs (PEE, PERCO, article 83) que les dispositifs individuels (PERP, contrat Madelin). Afin de simplifier … Read More

Assurance vie Luxembourgeoise et « offshore bonds », des outils d’optimisation fiscale pendant une expatriation au Royaume-Uni

29 juin 2019Assurance-Vie, Expatriation, Fiscalité

Souvent, lors d’une expatriation, on emporte dans ses bagages un vieux contrat d’assurance vie français dont l’utilité peut devenir vite inefficace voir pénalisante. Quelles sont les alternatives ? Au Royaume-Uni, il convient de s’adapter à ce que l’administration fiscale considère comme un contrat d’assurance vie (« offshore bond »). Tout d’abord, il y a une limitation aux … Read More

Rédaction de la clause bénéficiaire: ne cochez jamais la case préremplie !

7 janvier 2019Assurance-Vie, Transmission

En matière d’assurance vie, on met souvent en valeur les vertus fiscales d’une transmission opérée par son biais. En effet, tous les versements effectués avant les 70 ans de l’assuré, seront transmis à son décès en franchise d’impôt à concurrence de 152.500€ par bénéficiaire (Art.990I du CGI). Au-delà, la fiscalité reste « douce » puisque … Read More

Le Fonds d’Assurance Spécialisé (FAS), une approche innovante du contrat d’assurance vie luxembourgeois

7 octobre 2018Assurance-Vie, Expatriation
Les contrats d’assurance vie luxembourgeois sont réputés pour la souplesse dont ils peuvent faire preuve lors de la structuration d’une police. Afin de donner encore plus de flexibilité aux assurés, le législateur luxembourgeois, a en 2015, au travers de sa circulaire 15/3 (http://www.commassu.lu/upload/files/460/Circ15_3.pdf), donné naissance au Fonds d’Assurance Spécialisé (FAS). Comment fonctionne le FAS? Le [...]

Gestion d’épargne: que choisir entre compte titre/PEA et assurance vie ?

29 avril 2018Assurance-Vie, Compte Titre, Investissements, PEA

Lorsqu’il s’agit de gérer son épargne à long terme, se pose souvent la question du choix de la meilleure enveloppe fiscale pour effectuer ses investissements. Si, pendant de nombreuses années, les contrats d’assurance vie ont trusté les premières places de la collecte d’épargne en France (39% des stocks d’épargne d’après l’étude de la Banque de … Read More

Les rendements de fonds en euro 2016, un petit meurtre entre amis

28 janvier 2017Assurance-Vie

Comme chaque année à cette période, les compagnies d’assurance publient leur tableau de chasse en communiquant les taux de rendement des fonds en euro de leurs contrats d’assurance-vie pour l’année précédente. Cette année, pas de grande surprise car depuis de nombreux mois les organes de régulation, les compagnies d’assurance et la presse ont clairement annoncé … Read More

Blocage temporaire des rachats d’assurance-vie : enjeux et solutions

4 octobre 2016Assurance-Vie

La semaine dernière les députés en deuxième lecture ont adopté le projet de loi Sapin II. Ce texte prévoit de restreindre les facultés de rachat des parts de fonds euro de contrat d’assurance-vie lors de circonstances qualifiées d’exceptionnelles. Il donne aussi la possibilité au Haut Conseil de Stabilité Financière (HCSF) de fixer le montant des … Read More